Le commerce des produits biologiques : une question d鈥櫭﹒uivalence
Centre d'agriculture biologique du Canada
Sur la tablette de l鈥櫭﹑icier, un ananas import茅 du Chili, certifi茅 conforme 脿 la norme biologique des 脡tats-Unis (NOP) par un organisme de certification am茅ricain, affuble le logo Biologique Canada sur son 茅tiquette. Bienvenue dans le monde du commerce biologique mondial!
Apr猫s avoir compar茅 leurs syst猫mes r茅glementaires, leurs normes biologiques respectives et en avoir 茅tabli les 茅carts critiques, le Canada et les 脡tats-Unis ont sign茅 en juin 2009 l鈥橢ntente d'茅quivalence sur les produits biologiques 脡tats-Unis/Canada. Les 芦聽茅carts critiques聽禄, soit la liste des diff茅rences significatives entre les deux normes afin d鈥櫭﹙aluer la conformit茅 des produits qui traversent la fronti猫re, furent 茅tablis comme suit聽: les produits certifi茅s conformes 脿 la norme NOP pourront 锚tre import茅s au Canada聽 1) s鈥檌ls n鈥檕nt pas 茅t茅 cultiv茅s 脿 l鈥檃ide du nitrate du Chili, 2) ne sont pas issus de m茅thodes de production hydroponiques ou a茅roponiques et, 3) dans le cas des produits animaux, ont 茅t茅 produits conform茅ment aux taux de chargement prescrits par la norme biologique canadienne (NBC); toutefois, depuis septembre 2011, le taux de chargement des ruminants aux 脡tats-Unis n鈥檈st plus consid茅r茅 comme un 茅cart critique. Par ailleurs, les produits canadiens export茅s vers le sud doivent 锚tre conformes au r猫glement canadien et 脿 l鈥檈xigence additionnelle interdisant tout traitement antibiotique.
聽Puis, le 24 juin 2011, l鈥橴nion europ茅enne et le Canada ont sign茅 une entente d鈥櫭﹒uivalence pour permettre les 茅changes commerciaux de produits biologiques entre leurs territoires; l鈥檈ntente UE/Canada n鈥檌nclut aucun 茅cart critique, les normes biologiques des deux juridictions 茅tant jug茅es similaires.聽 L鈥檃ccord permet au Canada et 脿 l'Union europ茅enne d'importer et d'exporter des produits biologiques certifi茅s sans avoir 脿 obtenir de certification suppl茅mentaire. Les produits biologiques certifi茅s peuvent maintenant porter soit le logo de production biologique du Canada, soit celui de l'Union europ茅enne, ou les deux.
Le m锚me principe s鈥檃pplique pour les produits biologiques marchand茅s entre les 脡tats-Unis et le Canada, qui peuvent porter soit le logo canadien, soit le logo am茅ricain. Leur certification dans le pays d鈥檕rigine demeure valide, mais elle doit 锚tre compl茅t茅e par un certificat d鈥櫭﹒uivalence qui v茅rifie que les 茅carts critiques sont respect茅s.
L鈥檈ntente entre le Canada et l鈥橴E ne s鈥檃pplique qu鈥檃ux produits cultiv茅s et transform茅s au Canada et dans les pays de l鈥橴E. Par exemple, un brocoli biologique cultiv茅 au Mexique et certifi茅 conforme 脿 la norme canadienne ne pourrait pas conserver son statut biologique s鈥檌l est export茅 dans l鈥橴E dans le cadre de l鈥檃ccord Canada/UE.聽 L鈥檈ntente Canada/脡tats-Unis est diff茅rente, car les organismes de certification accr茅dit茅s par le Canada qui travaillent 脿 l鈥櫭﹖ranger peuvent certifier 脿 l'ext茅rieur du Canada des produits en conformit茅 avec l'entente commerciale Canada/脡tats-Unis et destin茅s 脿 l'exportation vers les 脡tats-Unis. Le brocoli cultiv茅 au Mexique et certifi茅 biologique conform茅ment 脿 l鈥檈ntente Canada/脡tats-Unis pourrait donc 锚tre vendu aux 脡tats-Unis avec la mention 芦聽biologique聽禄.
D鈥檃utres pays, tels l鈥橝ustralie, la Cor茅e et le Costa Rica ont aussi manifest茅 leur intention de n茅gocier une entente avec le Canada. Les 脡tats-Unis n茅gocient une entente sur le commerce des produits biologiques avec l鈥橧nde, l鈥橴E, Ta茂wan et la Cor茅e. L鈥櫭﹒uivalence est donc un sujet 脿 la mode; les producteurs canadiens peuvent d茅j脿 exporter leurs produits biologiques en se conformant 脿 la norme du pays importateur. Cependant, une entente commerciale entre deux pays facilite les 茅changes: les producteurs peuvent acc茅der aux deux march茅s tout en n鈥櫭﹖ant certifi茅s qu鈥櫭� la NBC.
L鈥檜tilisation du logo Biologique Canada sur l鈥櫭﹖iquette de produits biologiques import茅s peut parfois cr茅er la confusion. Aux yeux des consommateurs, le logo signifie visuellement que le produit est cultiv茅 au Canada; voir le logo canadien imprim茅 sur l鈥櫭﹖iquette de l鈥檃nanas biologique du Chili peut surprendre. En fait, le logo indique que le produit est conforme au r猫glement et 脿 la norme biologique du Canada, quel que soit son lieu d鈥檕rigine. Les logos sont donc partag茅s sur la sc猫ne de la mondialisation. Ils jouent cependant un r么le vital dans la croissance du march茅 biologique lorsqu鈥檌ls confortent les consommateurs sur l鈥檃uthenticit茅 du produit biologique en vente chez l鈥櫭﹑icier.
L鈥櫭﹒uivalence est parfois consid茅r茅e comme une arme 脿 deux tranchants聽: engendrera-t- elle une importation massive de produits 茅trangers qui freinera la croissance de la production biologique locale? La prise de conscience de l鈥檌mportance des produits locaux et des cons茅quences environnementales li茅es au transport d鈥檃liments aidera s没rement 脿 promouvoir la production biologique locale. La production biologique en serre se d茅veloppe et la certification est maintenant obligatoire pour les produits vendus d鈥檜ne province 脿 l鈥檃utre ou marchand茅s sur les march茅s internationaux. Les producteurs et marchands de produits biologiques canadiens sauront en tirer profit!
Cet article a 茅t茅 r茅dig茅 par Nicole Boudreau, , pour le CABC gr芒ce au soutien financier de la Grappe scientifique biologique du Canada (une partie de l鈥� du Cadre strat茅gique Cultivons l鈥檃venir d鈥橝griculture et agroalimentaire Canada. La Grappe scientifique biologique est le fruit du travail de coop茅ration accompli conjointement par le CABC, la et les partenaires de l鈥檌ndustrie.